MENTIONS LEGALES
Conformément aux dispositions de l’article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous informons que :
– le présent site est produit et édité par la société Stone Concept, Rue de la Rôtisserie 6 – CH 1204 Genève. Tél. : +41 (0) 22 518 25 03 – Natel : +41 (0) 78 821 80 25
– le directeur de la publication est Christophe Rubin, en qualité de co-gérant ;
– le site est hébergé par Mavenhosting :
Raison sociale: Mavenhosting (www.mavenhosting.com)
Adresse : 13714 BOUL. CURE-LABELLE, CP 1063 MIRABEL SUCC SAINT-JANVIER, J7J 1A1, Québec, Canada
NEQ : 1165361800.
Conditions d’utilisation du site
L’utilisation du site accessible à partir des adresses IP » premium-stone.ch « ou toute autre adresse permettant d’accéder au site PREMIUM Stone est régie par les termes et conditions générales d’utilisation détaillés ci-après. Vous reconnaissez en avoir pris connaissance et les accepter. PREMIUM Stone se réserve la possibilité de modifier à tout moment et sans préavis l’accès au site web PREMIUM Stone ainsi que les termes des conditions générales.
Responsabilité
Vous reconnaissez disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Vous reconnaissez avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.
PREMIUM Stone met tout en oeuvre pour vous offrir des informations et/ou outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site. Les informations fournies par PREMIUM Stone le sont à titre indicatif et ne sauraient dispenser l’utilisateur d’une analyse complémentaire et personnalisée. PREMIUM Stone ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur son site.
En conséquence, PREMIUM Stone décline toute responsabilité pour toute interruption du site, survenance de bogues, tout dommage résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site et plus généralement de tout dommage direct ou indirect, quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences pouvant survenir à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.
En conséquence, Vous reconnaissez utiliser ces informations sous votre responsabilité exclusive.
Propriété intellectuelle
En vous connectant au site web PREMIUM Stone, vous accédez à un contenu protégé par la loi et, notamment par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Les marques de PREMIUM Stone et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont protégés par la Loi. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou logos et plus généralement toute utilisation effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse et préalable de PREMIUM Stone ou de ses partenaires est interdite.
PREMIUM Stone n’autorise qu’un usage strictement personnel des contenus auxquels vous accédez, limité à un enregistrement temporaire sur votre ordinateur aux fins d’affichage sur un seul écran ainsi que la reproduction, en un unique exemplaire, pour copie de sauvegarde ou impression sur papier. Toute autre utilisation sans l’autorisation expresse et préalable de PREMIUM Stone est interdite.
Hyperliens
Le site PREMIUM Stone peut inclure des liens vers d’autres sites Web ou ressources sur le réseau internet.
Dans la mesure où PREMIUM Stone ne peut contrôler ces sites ou ressources présentes sur le réseau internet, PREMIUM Stone ne prend aucun engagement concernant le contenu, le fonctionnement et l’accès à ces derniers et ne saurait être tenue pour responsable quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ces sites ou ressources présentes sur le réseau internet.
Vous ne pouvez mettre en place un hyperlien en direction du site PREMIUM Stone sans l’autorisation expresse et préalable de PREMIUM Stone.